• Décision 2022-08 portant délégation de signature au Directeur Général Adjoint chargé des statistiques, évaluations transversales et systèmes d'information de l’ANCOLS
  • Décision 2022-06 portant délégation de signature au Directeur Général Adjoint chargé des statistiques, évaluations transversales et systèmes d'information de l’ANCOLS
  • Décision 2022-03 portant plan de reprise d’activité de l’ANCOLS
  • Décision 2022-01 (abrogée) portant plan de reprise d’activité de l’ANCOLS
  • Décision 2021-17 (abrogée) portant plan de reprise d’activité de l’ANCOLS
  • Décision 2021-07 portant délégation de signature en matière d’ordonnancement, de commande publique, de gestion des ressources humaines et de contrôle et des suites.
  • Décision 2021-06 (abrogée) portant plan de reprise d’activité de l’ANCOLS : le plan
  • Décision 2021-04 (abrogée) portant plan de reprise d’activité de l’ANCOLS : le plan
  • Décision 2020-51 (abrogée) portant plan de reprise d’activité de l’ANCOLS : le plan
  • Décision 2020-50 portant délégation de signature au Directeur Général Adjoint chargé du contrôle et des suites de l'ANCOLS
  • Décision 2020-49 portant délégation de signature au Directeur Général Adjoint chargé du contrôle et des suites de l'ANCOLS
  • Décision 2020-48 portant délégation de pouvoirs au sein du comité de contrôle et des suites de l'ANCOLS
  • Décision 2020-47 portant délégation de pouvoirs au sein du comité des études de l'ANCOLS
  • Décision 2020-45 (abrogée) portant délégation de signature en matière d’ordonnancement, de commande publique, de gestion des ressources humaines et de contrôle et des suites.
  • Décision 2020-44 (abrogée) portant plan de reprise d’activité de l’ANCOLS : le plan
  • Décision 2020-43 (abrogée) portant plan de reprise d’activité de l’ANCOLS : le plan
  • Décision 2020-41 (abrogée) portant plan de reprise d’activité de l’ANCOLS : le plan  ; l'annexe ; la charte du télétravail
  • Décision 2020-38 portant prise de mesures spécifiques d’adaptation des modalités d’exercice de la mission de production de données statistiques et financières relatives à la participation des employeurs à l'effort de construction et de la mission d’évaluation à travers des études transversales
  • Décision 2020-37 portant prise de mesures spécifiques d’adaptation du processus de contrôle
  • Décision 2020-35 (abrogée) portant délégation de signature en matière d’ordonnancement, de commande publique, de gestion des ressources humaines et de contrôle et des suites.
    Sont abrogées les décision 2016-010, décision 2017-001, décision 2019-43, décision 2020-22
  • Décision 2020-34 portant décision d’intérim des fonctions de secrétaire général
  • Décision 2020-24 (abrogée) Décision portant délégation de pouvoirs au sein du comité des études
  • Décision 2019-23 Désignation de Jean-Loup BRUYANT en qualité de délégué à la protection des données de l'ANCOLS
  • Organisation des services de l'ANCOLS : Décision 2017-03 - Décision 2018-18 - Décision 2018-22 - Décision 2019-25
  • Nomination de Akim TAÏROU en qualité de directeur général adjoint chargé du contrôle et des suites
  • Nomination de Arnaud GERARDIN en qualité de directeur général adjoint chargé des statistiques, des évaluations transversales et des systèmes d'information
  • Nomination de Laurent DORE en qualité de secrétaire général
  • Nomination de Sylvie COLLIOT en qualité de Directrice des affaires juridiques