POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE L’ANCOLS
Octobre 2021
SOMMAIRE
Préambule. 3
1. Champ d’application de la politique de confidentialité. 4
2. Le contrôle et les suites des contrôles. 5
2.A Base légale. 5
2.B Catégories de données. 5
2.C Destinataires et sous-traitants des données collectées. 7
2.D Conservation des données. 7
3. Les études transversales et ciblées. 8
3.A Base légale. 8
3.B Catégories de données. 8
3.C Destinataires et sous-traitants des données collectées. 10
3.D Conservation des données. 10
4. Les relations avec les prestataires et les fournisseurs. 11
4.A Base légale. 11
4.B Catégories de données. 11
4.C Destinataires et sous-traitants des données collectées. 11
4.D Conservation des données. 12
5. L’utilisation du site internet de l’ANCOLS www.ancols.fr. 12
5.A Base légale. 12
5.B Catégories de données. 12
5.C Destinataire et sous-traitant des données collectées. 13
5.D Conservation des données. 13
6. Sécurité. 13
7. Transfert des données. 13
8. Droits des personnes concernées. 14
9. Modifications de notre politique de confidentialité. 16
